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Les Comptes-Rendus du Conseil

MUNICIPALITÉ ÉLUE EN 2020

Conseil municipal du 29 mars 2022

En cours de rédaction et/ou de validation

Conseil municipal du 22 février 2022

En cours de rédaction et/ou de validation

Conseil municipal du 18 janvier 2022

En cours de rédaction et/ou de validation

En téléchargement : comptes-rendus année mai 2020 à 2021

Conseil municipal du 14 décembre 2021

– mise en œuvre RGPD
– chèques cadeaux employés municipaux
– mise à jour RIFSEEP
– contrat assurance statutaire
– vacations patinoire
– tarifs secours pistes alpin et fond
– navettes Guillestre-Ceillac
– aménagement forestier
– déclassement RD60
– acte Fournier Célestin
– acte Fournier Jean-Emile
– Divers : piste des Tourres, route de Ste-Anne, parking Chourières

Conseil municipal du 16 novembre 2021

– rapport déchets 2020
– convention Hélicoptères de France
– tarifs cantine
– garderie école
– chiens de protection
– divers : site internet, maintenance informatique, drones

Conseil municipal du 19 octobre 2021

– avenant bail VVF
– bail pylône Orange
– approbation rapport CLECT
– partenariat Bibliothèque départementale
– DM budget commune
– subvention voirie
– cartable à la neige

Conseil municipal du 28 septembre 2021

– assainissement prix/qualité
– DM budgets camping et commune
– cahier des charges bâtiment technique
– cahier des charges microcentrale
– poste à temps plein adjoint administratif
– intervenant cartable à la neige
– intervenant patinoire
– échange Commune-Colombet

Conseil municipal du 7 septembre 2021

– échanges St-James
– pacte de gouvernance CCGQ
– plan d’actions AEP
– candidature de la commune suite à appel de la SAFER
– convention Lartiguolle/commune
– rémunération du stagiaire Luca Boubignon
– lancement appel d’offres bâtiment technique
– choix société conseil pour ZAC Infernet
– arrêté concernant les patous
– bail pylône Orange
– convention de repas (école) avec la mairie de Risoul
– désaffection et déclassement d’une partie des chemins communaux
– choix de société pour réalisation de la via corda
– retraite ATSEM
– travaux participatifs cimetière

Conseil municipal du 20 juillet 2021

– emplacement et tarifs camping pour les saisonniers
– régularisation division et échange parking des Tourres
– reconduction cartable à la neige
– réservoir de la Clapière
– convention Crèche Maximômes
– convention mise à disposition alpages Lartiguolle
– adoption du règlement de l’eau
– subvention schéma directeur eau potable
– participation luge d’été pour les enfants de Ceillac
– révision de la charte du parc : rencontre à Ceillac
– poursuite de la démarche en faveur des bois senescents
– vaccination et événements estivaux
– dégradations aires de jeu, autorisation de défrichement

Conseil municipal du 11 mai 2021

– route de la Clapière : transaction par acte administratif
– travaux voirie : rue du Sarret, chemin de Pra Chiriou
– dérivation Cristillan : abandon
– choix entreprise système d’alerte
– proposition Orange pour convention pylône
– subventions via corda
– signalétique via ferrata et falaise des Pelouses
– vente parcelle A1072
– modification composition conseil syndical
– panneau AJC Fuga

Conseil municipal du 9 février 2021

– prix de vente des terrains communaux
– achat de terrains à la SAFER
– autorisation de recrutement de vacataires (pat., cart. à la neige)
– achats et échanges terrains route de la Clapière
– vente terrains de la Clapière : offres et attribution
– bail rural C. Gauthier/Commune
– servitude de passage des réseaux
– travaux école, projet biathlon

Conseil municipal du 12 janvier 2021

– dépenses imputables au compte fêtes et cérémonies
– échange P. Fournier/Commune
– frais déplacement agents
– conditions financières et patrimoniales du transfert ZAE Viste
– demande d’aide 05 et État pour réseau pluvial
– consultation contrat entretien via ferrata et site escalade
– redevance domaine public par opérateurs télécom
– choix prestataire développement site Internet

Conseil municipal du 15 décembre 2020

– convention organisation secours nordique hiver
– tarification frais secours alpin
– convention secours HDF
– règlement bibliothèque
– classement de la patinoire
– vente de terrain à la Clapière (st Antoine)
– fermeture hivernale route parapentes
– remboursement frais traceurs GPS
– travaux école
– retrait droit préemption parcelle A271
– navettes, ZAE Viste, ONF, projets APN

Conseil municipal du 3 novembre 2020

– devis ABEST biathlon
– étude nouvelle microcentrale
– règlement intérieur
– divers : patinoire, transfert compétence PLU, prix sel

Conseil municipal du 8 juillet 2020

– élection des délégués : parc, syndicat mixte, SYME, SIGDEP, aide sociale, SIVU Cristillan, CAO
– délégation permanente du maire
– indemnités du maire et des adjoints
– divers : cabane Lacas, sacristie, camping-car, aire de décollage parapente

Conseil municipal du 4 juillet 2020

– élection du maire et des adjoints
MUNICIPALITÉ ÉLUE EN 2014

En téléchargement : comptes-rendus année 2020

Conseil municipal du 31 janvier 2020

– acquisition part Pechmeja Maison Chabrand
– coupe de bois parcelle n°8
– dossier décharge contrôlée
– programme mairie presbytère
– bail Lartiguolle
– personnel communal : avancement
– sacristie : visite DRAC
– site Internet mairie
– toiture école

En téléchargement : comptes-rendus année 2019

Conseil municipal du 8 novembre 2019

– prêt banque postale foncier ZAC
– consultation déneigement ~ attribution marché
– SIGDEP, AEP espace partenaires, captage source enfouie
– hiver : PIDA, ambulances, navettes, SAF
– servitude SARL A5
– coupe de bois Arnoux
– prolongation bail Cotton 2023
– procédure biens vaquants
– accord pâturage Pra Chiriou
– toilettes sèches parapente
– exploitation patinoire 2019/2020
– divers : cabanes, vvf, logement communal, 11 novembre, élections

Conseil municipal du 9 septembre 2019

– travaux cabanes pastorales
– travaux parking des Tourres
– travaux AEP Gravière
– échange JJ Fournier/commune
– échange Allais/commune
– système alerte Cristillan
– groupement de commandes ambulances hiver
– frais déplacement agent entretien
– DM camping (amortissements)
– DM budget principal (microcentrale)
– remboursement arrhes Viste
– convention avec le SDIS (PEI)
– tarifs cartable à la neige
– loyers du Thioure
– assistance contrôle redevance occupation domaine public
– questions diverses : maison Chabrand, mur Y. Fournier, toilettes sèches, navettes, cabanes pastorales, ouverture mairie, déneigement, demandes d’échange…

Conseil municipal du 20 juin 2019

– répartition sièges CCGQ
– compétences CCGQ : retrait PLU, Natura 2000 ; ajout GEMAPI
– inscription itinéraire équestre au PDIPR
– achat parcelle A743 et servitudes A1224 et A743
– contrat groupe prévoyance (convention centre gestion)
– temps de travail secrétariat mairie
– réfection route Bois Clair
– travaux voirie

Conseil municipal du 15 mars 2019

– ZAC Infernet : échanges, suite du projet, évaluation indemnités, acte échange Lou Sarret
– actualisation indemnités maire
– tarifs camping
– attribution subventions commune
– parking des Tourres

Conseil municipal du 25 janvier 2019

– opposition au transfert de la compétence eau potable
– modification statuts CCGQ
– transfert de charges CCGQ/communes
– procédure biens sans maître laiterie
– modification échange P. Bérard/commune
– registre de doléances (grand débat)
– inquiétude fréquentation station

En téléchargement : comptes-rendus année 2018

Conseil municipal du 1er octobre 2018

– révision du PLU
– travaux suite aux dégâts de l’hiver
– cantine, convention pour les repas avec Risoul
– convention placettes de compostage
– maître d’oeuvre parking des Tourres
– réparation cloches
– DSP patinoire
– représentant commission électorale
– maintien compétence eaux pluviales
– demande subvention pour renouvellement mélézin
– subvention cross départemental pompiers
– attribution marché étude programmation VVF
– cabane pastorale du Lacas
– fin des travaux eau potable
– cimetière
– achat véhicule
– règlement intérieur

Conseil municipal du 9 juillet 2018

– travaux voirie communale
– convention IT 05
– validation PV assainissement CCGQ
– convention fonds concours eaux pluviales
– espace compostage camping
– convention attribution marché navettes estivales
– convention bibliothèque départementale
– pénalités entreprise SCARA bâtiment nordique
– échange Allais/commune
– motion hôpital Embrun
– motion EPHPAD Aiguilles
– fermeture décharge Viste
– indemnités percepteur
– échange Imbert/commune
– reprise ATSEM

Conseil municipal du 28 mai 2018

– renouvellement baux alpages
– convention crèche Guillestre
– convention CCGQ personnel assainissement
– mutualisation RGPD
– demande de subvention voirie
– personnel camping

Conseil municipal du 20 février 2018

– prêt bancaire pour l’alimentation AEP
– cession laiterie
– demande de subvention pour aménagements pastoraux
– convention entretien sentiers
– convention archivage
– procédure de révision du PLU
– préparation des budgets
– renforts pompiers hiver

Conseil municipal du 26 janvier 2018

– évolution de postes du personnels
– échange P. Bérard/commune
– transfert eaux pluviales à la CCGQ
– plan financement FEADER

En téléchargement : comptes-rendus année 2017

Conseil municipal du 18 décembre 2017

– tarifs hiver : SAF, SDIS, secours sur piste alpin et fond, PIDA
– carburant SDIS
– navettes Ceillac-Guillestre
– ambulances, mise à disposition minibus ski-club
– contrats et renouvellements de contrat : patinoire, cartable à la neige
– DUP St-James
– modification PV assaisnssement
– classement commune touristique
– questions diverses : espace partenaires, chiens, échanges Gauthier, Grand Nord, effectifs école….

Conseil municipal du 18 octobre 2017

– renouvellement contrat logiciels mairie
– répartition frais ambulance hiver
– groupement de commandes ambulance hiver 2017-2018
– marché 2ème tranche AEP
– modification règlement cimetière
– convention prêt fourgon
– convention déneigement
– navettes intervillages
– MAM
– questions diverses

Conseil municipal du 21 juin 2017

– DM budget : soutien abattoir guillestre
– rythmes scolaires (4 jours)
– acquisition bétonnière et tondeuse
– navettes intervillages
– ouverture camping
– échange terrains Bérard/commune et servitude
– 40 ans du parc
– transfert compétence assainissement CCGQ
– étude rénovation VVF
– convention CCGQ ceillac pour la ZAE de la Viste
– questions diverses

Conseil municipal du 2 mai 2017

– répartition frais fonctionnement centre de loisirs
– tarifs camping 2017
– questions diverses

Conseil municipal du 3 mars 2017

– statuts CCGQ
– attributions compensation
– avenant bail VVF
– statuts PNRQ
– FPU
– révision PLU
– enquête publique protection captage
– consultation 2 ème tranche AEP

Conseil municipal du 13 janvier 2017

– transfert de compétence PLU
– transfert du FNGIR
– règlement cimetière
– révision PLU
– diagnostic pastoral
– navettes intra et inter villages
– SIGDEP, budget
– zone piétonne

En téléchargement : comptes-rendus année 2016

Conseil municipal du 14 décembre 2016

– navettes Guillestrois-Queyras
– convention 05 voyageurs
– convention bât. de fond
– répartition sièges CCGQ
– tarifs secours
– navettes intra et inter villages
– tarifs SAF et PIDA patinoire
– achat fraise neige
– cartable à la neige
– voirie communale
– cantine
– MAM

Conseil municipal du 9 novembre 2016

– statuts CCGQ
– délégués communautaires
– opposition transfert compétence PLU
– instauration FPU
– fusion SIGDEP
– réglement cimetière
– bail MAM
– DM Budget
– PAPI et GEMAPI
– avenant marché bât nordique
– répartition financement ambulance
– convention traversée Queyras
– avenant travaux OT agence postale
– patinoire
– déneigement
– questions diverses

Conseil municipal du 27 septembre 2016

– suspension indemnités adjoints
– répartition frais ambulance
– TAP 2016-2017
– échanges parcelles
– déclassement domaine public
– DM Budget
– création commune nouvelle
– mur espace jeux
– motion scanner Embrun
– ZAC Infernet
– coussins berlinois  

Conseil municipal du 20 juillet 2016

– DM Budget
– création poste (promotion)
– fusion communauté de communes
– fusion communes
– point sur le budget
– fermeture décharge
– camping
– divers

Conseil municipal du 8 juin 2016

– bail de chasse
– bail Font Sancte
– convention cantine
– mutualisation OT Poste
– groupement de commande TAP
– SIVU Cristillan
– avenant canalisation Mélézet
– protection captages
– mur soutènement Asphodèles
– fourniture électricité camping, Thioure
– dsp patinoire
– bail de chasse
– bail Font Sancte
– convention cantine
– mutualisation OT Poste
– groupement de commande TAP
– SIVU Cristillan
– avenant canalisation Mélézet
– protection captages
– mur soutènement Asphodèles
– fourniture électricité camping, Thioure

Conseil municipal du 16 mai 2016

– choix prestataire pump track

Conseil municipal du 21 mars 2016

– vote comptes administratifs
– vote des budgets primitifs
– vote des 4 taxes
– avenant bât. nordique
– agenda accessibilité programmée
– autorisation forage Laval
– motion fermeture trésorerie CVV
– diagnostic pastoral

Conseil municipal du 11 février 2016

– conventions syndicat mixte
– convention déneigement déchèterie
– convention bât nordique
– révision PLU
– noms de rue
– frais déplacement
– avenant travaux bât nordique
– baux ESF, Queyras Résidences
– bibliothèque
– copieur mairie
– déneigement, talons libres, 4×4 commune
– demande terrain chevaux Arlène
– cimetière, éclairage public
– SIVU, église, eau, route Clapière
– foncier Bois Noir, Colombet
– Cristillan parking, ASA
– déficit régie
– chasse

En téléchargement : comptes-rendus année 2015

Conseil municipal du 5 décembre 2015

– avenants bât. fond
– étude nouvelle ressource en eau
– 1 ère tranche canalisation Mélézet
– foncier : Bois Noir, Cristillan, Asphodèles
– renouvellement contrat assurance
– renfort personnel cantine
– reversement taxe communale électricité
– DTER 2016
– convention département hiver
– tarifs secours
– divers : MAM, copieur, ZAC…  

Conseil municipal du 25 novembre 2015

– fusion des communautés de communes
– demande subvention 2 ème tranche AEP
– convention SAF et SDIS
– convention navettes touristiques
– DM Budget
– contrat cartable à la neige
– MAM

Conseil municipal du 13 octobre 2015

– presbytère : CR ABF, groupe de travail
– aménagements sportifs : biathlon, plan d’eau, parapente
– convention MAM avec propriétaire
– zone piétonne – noms de rues : validation des propositions
– dissolution ASA
– attribution étude de traçabilité Ste-Anne
– attribution travaux voirie
– DM fonds péréquation
– titres payables par Internet
– bibliothèque
– terrains St-Antoine –
mutualisation OT Poste
– éclairage public
– divers

Conseil municipal du 26 août 2015

– DM Budget
– voirie : montée VVF – TAP : reconduction
– MAM : présentation
– tarifs cantine
– comité de jumelage
– convention ambulances
– motion train et percée Montgenèvre
– nom salle hors sac bât fond
– groupe travail AEP
– questions diverses

Conseil municipal du 8 juillet 2015

– devenir cartable à la neige
– déficit régie
– effondrement placette
– chaufferie bois
– AEP
– admission en non valeur
– consultation cimetière
– astreinte personnel
– balayeuse
– divers : visite DASEN, PAPI, MAM
– divers : bibliothèque, cantine, plan eau …

Conseil municipal du 9 juin 2015

– AEP : signature marché
– effondrement placette
– travaux camping
– extension cimetière : décision finale
– voirie 2015
– travaux VVF : coût et répercussions
– aménagement aire parapente
– ZAE Viste
– site internet mairie
– classement voirie
– personnel camping
– SYME : extension Laval et Pied Mélézet
– TAP reconduction
– liste chasseurs autorisés
– divers : AEP, partenariat SAFER, décharge
– divers : sentiers, point bât nordique, bibliothèque
– divers : MAM, visite DASEN…  

Conseil municipal du 30 mars 2015

– vote du budget : CA et BP
– vente terrain communal parcelle A1060
– demande subvention pump track
– mise à disposition pâturages
– centrale villageoise
– ZAC Infernet

Conseil municipal du 2 février 2015

– travaux isolation VVF
– convention avec IT05 pour réduction vitesse
– AEP : lancement 1 ère tranche
– CCQ : ajout compétence SCOT
– baux location Font-Sancte
– commission communale impôts
– création poste ATSEM principal
– GEMAPI : acquisitions foncières
– achats imputables fêtes et cérémonie
– mise en place ambulance supplémentaire
– travaux camping : maîtrise d’oeuvre
– divers : via ferrata, vente terrain Viste
– divers : vente parcelle A1060, chiens traîneaux…  

En téléchargement : comptes-rendus année 2014

Conseil municipal du 9 décembre 2014

– DM Budget – échange parcelles Pharamond
– navettes Guillestre/Ceillac
– répartition frais ambulanciers
– groupement de commandes navettes Queyras
– frais de secours, tarifs secours, convention SDIS
– CCQ : prise de compétence GEMAPI
– bail terrain CAMES
– loyers Thioure
– divers : cimetière, cartable à la neige,
– divers : sentiers, éclairage…  

Conseil municipal du 2 octobre 2014

– finances régie remontées mécaniques
– travaux bâtiment nordique
– zone de la Viste : assainissement, lots…

Conseil municipal du 9 septembre 2014

– service proximité carburants
– compétence acivités périscolaires
– représentants CAO à la CCQ
– groupement commandes cantine
– groupement commandes ambulance
– SYME 05
– motion plateaux techniques biologie
– convention CG SAFER commune
– création poste rédacteur
– don SARL Fourny
– DM Budget
– demande achat terrain par A. Marchis
– travaux bât. nordique lots 3 à 8
– marchés étude sys. alerte et M. Colombet
– cahier charges déneigement
– questions diverses

Conseil municipal du 2 juillet 2014

– délégations attribuées du maire
– avenants marché : bât nordique, presbytère, cimetière
– préau école
– libération maison Colombet
– achats fourgon, copieur
– subvention trail Queyras
– convention sentiers parc
– avenant bail de chasse
– voirie communale
– motion CH Briançon
– motion AMF baisse dotations  

Conseil municipal du 20 juin 2014

– élection délégués sénatoriales
– maîtrise ouvrage TAP
– emplois camping municipal

Conseil municipal du 10 juin 2014

– procédure travaux VVF
– honoraires architecte presbytère
– convention déneigement
– déficit régie
– CDD saison estivale

Conseil municipal du 28 mai 2014

réforme rythmes scolaires : organisation de la semaine

Conseil municipal du 9 avril 2014

– délégation des élus
– commission d’appels d’offres
– indemnités

Conseil municipal du 5 avril 2014

– élection du maire et des adjoints
MUNICIPALITÉ ÉLUE EN 2008

comptes-rendus des conseils de 2008

  • 5 février 2008, 25 mars 2008, 23 avril 2008, 27 mai 2008, 29 mai 2008, 27 juin 2008, 27 août 2008, 8 octobre 2008, 14 novembre 2008, 9 décembre 2008

comptes-rendus des conseils de 2009

  • 21 janvier 2009, 16 avril 2009, 18 juin 2009, 1 er septembre 2009, 16 octobre 2009, 19 novembre 2009, 17 décembre 2009

comptes-rendus des conseils de 2010

  • 4 mai 2010, 20 juillet 2010, 16 septembre 2010, 22 novembre 2010

comptes-rendus des conseils de 2011

  • 31 mars 2011, 26 mai 2011, 5 juillet 2011, 16 août 2011, 18 octobre 2011, 5 décembre 2011

comptes-rendus des conseils de 2012

  • 30 janvier 2012, 15 mai 2012, 30 juillet 2012, 17 septembre 2012, 19 octobre 2012, 3 décembre 2012

comptes-rendus des conseils de 2013 et début 2014

  • 21 janvier 2013, 15 mars 2013, 16 mai 2013, 20 juin 2013, 1er août 2013, 16 septembre 2013, 7 novembre 2013, 29 janvier 2014, 12 mars 2014
Archives mandat Philippe Lamour, maire de Ceillac de 1965 à 1983

compte-rendu d’activités 1968

compte-rendu d’activités 1965-1970

compte-rendu d’activités 1971-1977

compte-rendu d’activités 1981

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