Les Comptes-Rendus du Conseil
MUNICIPALITÉ ÉLUE EN 2020
■ En téléchargement : comptes-rendus année 2022
Conseil municipal du 2 août 2022
| En cours de rédaction et/ou de validation |
Conseil municipal du 28 juin 2022
| En cours de rédaction et/ou de validation |
Conseil municipal du 31 mai 2022
| – travaux place du marché – travaux d’urgence eau potable – navettes Queyras – demande subvention Région État développement de bois sénescents | – personnel communal – avenant convention IT05 microcentrale – demande de subvention signalétique – corvée route du Cristillan – zone pitonne : modification dates |
Conseil municipal du 10 mai 2022
| – désignation bureau d’études pour un étude géotechnique du bâtiment communal de la Viste – désignation bureau pour mission de contrôle technique (Viste) – participation centre de loisirs ALSH – détermination nom de rue | – demande subvention Région Etat développement de bois sénescents – demande de subvention bardeaux toit école – signalétique – annonce pour emploi sur le camping (été) |
Conseil municipal du 26 avril 2022
| – tarification incitative déchets – extension réseaux basse et haute tension – choix architecte bâtiment communal Viste – lot maçonnerie école | – division parcellaire A1219 – publication appel à manifestation d’intérêt (microcentrale) |
Conseil municipal du 29 mars 2022
| – approbation CR CM – vote du taux des taxes – tarifs camping – vote des subventions | – approbation des 4 comptes administratifs – approbation comptes de gestion – adoption des budgets primitifs – dotation budget VVF |
Conseil municipal du 22 mars 2022
| – passage au M57 (comptabilité) – télétravail – maîtrise d’ouvrage Eaux Pluviales – enquête Actifoncier biens sans maître – actes administratifs promesses échange et vente biathlon – délaissé de voirie Biathlon | – pose de vannées et de compteurs (mise à jour schéma directeur) – choix prestataires travaux école – tarifs camping – maîtrise d’œuvre bâtiment communal |
Conseil municipal du 22 février 2022
| – engagement financier biathlon – régularisation convention Actifoncier – actes d’échange ou d’achat (biathlon) – emplacement handicapé quartier Queyras | – facturation eau Cime Mélézet – évolution poste adjoint administratif – modification tableau des emplois |
Conseil municipal du 18 janvier 2022
| – convention enfouissement lignes edf – vente parcelle A1313 – convention avec l’armée – travaux école – avancement de carrière et temps partiel – convention ménage SDIS | – classement du Cristillan – publicité microcentrale – abandon réservoir Clapière – vente terrain cadastré A1313 – toilettes sèches aire décollage parapente – mission assistance ouvrage OT05 microcentrale |
■ En téléchargement : comptes-rendus année mai 2020 à 2021
Conseil municipal du 14 décembre 2021
| – mise en œuvre RGPD – chèques cadeaux employés municipaux – mise à jour RIFSEEP – contrat assurance statutaire – vacations patinoire – tarifs secours pistes alpin et fond | – navettes Guillestre-Ceillac – aménagement forestier – déclassement RD60 – acte Fournier Célestin – acte Fournier Jean-Emile – Divers : piste des Tourres, route de Ste-Anne, parking Chourières |
Conseil municipal du 16 novembre 2021
| – rapport déchets 2020 – convention Hélicoptères de France – tarifs cantine | – garderie école – chiens de protection – divers : site internet, maintenance informatique, drones |
Conseil municipal du 19 octobre 2021
| – avenant bail VVF – bail pylône Orange – approbation rapport CLECT – partenariat Bibliothèque départementale | – DM budget commune – subvention voirie – cartable à la neige |
Conseil municipal du 28 septembre 2021
| – assainissement prix/qualité – DM budgets camping et commune – cahier des charges bâtiment technique – cahier des charges microcentrale | – poste à temps plein adjoint administratif – intervenant cartable à la neige – intervenant patinoire – échange Commune-Colombet |
Conseil municipal du 7 septembre 2021
| – échanges St-James – pacte de gouvernance CCGQ – plan d’actions AEP – candidature de la commune suite à appel de la SAFER – convention Lartiguolle/commune – rémunération du stagiaire Luca Boubignon – lancement appel d’offres bâtiment technique – choix société conseil pour ZAC Infernet | – arrêté concernant les patous – bail pylône Orange – convention de repas (école) avec la mairie de Risoul – désaffection et déclassement d’une partie des chemins communaux – choix de société pour réalisation de la via corda – retraite ATSEM – travaux participatifs cimetière |
Conseil municipal du 20 juillet 2021
| – emplacement et tarifs camping pour les saisonniers – régularisation division et échange parking des Tourres – reconduction cartable à la neige – réservoir de la Clapière – convention Crèche Maximômes – convention mise à disposition alpages Lartiguolle – adoption du règlement de l’eau | – subvention schéma directeur eau potable – participation luge d’été pour les enfants de Ceillac – révision de la charte du parc : rencontre à Ceillac – poursuite de la démarche en faveur des bois sénescents – vaccination et événements estivaux – dégradations aires de jeu, autorisation de défrichement |
Conseil municipal du 11 mai 2021
| – route de la Clapière : transaction par acte administratif – travaux voirie : rue du Sarret, chemin de Pra Chiriou – dérivation Cristillan : abandon – choix entreprise système d’alerte – proposition Orange pour convention pylône | – subventions via corda – signalétique via ferrata et falaise des Pelouses – vente parcelle A1072 – modification composition conseil syndical – panneau AJC Fuga |
Conseil municipal du 9 février 2021
| – prix de vente des terrains communaux – achat de terrains à la SAFER – autorisation de recrutement de vacataires (pat., cart. à la neige) – achats et échanges terrains route de la Clapière | – vente terrains de la Clapière : offres et attribution – bail rural C. Gauthier/Commune – servitude de passage des réseaux – travaux école, projet biathlon |
Conseil municipal du 12 janvier 2021
| – dépenses imputables au compte fêtes et cérémonies – échange P. Fournier/Commune – frais déplacement agents – conditions financières et patrimoniales du transfert ZAE Viste | – demande d’aide 05 et État pour réseau pluvial – consultation contrat entretien via ferrata et site escalade – redevance domaine public par opérateurs télécom – choix prestataire développement site Internet |
Conseil municipal du 15 décembre 2020
| – convention organisation secours nordique hiver – tarification frais secours alpin – convention secours HDF – règlement bibliothèque – classement de la patinoire – vente de terrain à la Clapière (st Antoine) | – fermeture hivernale route parapentes – remboursement frais traceurs GPS – travaux école – retrait droit préemption parcelle A271 – navettes, ZAE Viste, ONF, projets APN |
Conseil municipal du 3 novembre 2020
| – devis ABEST biathlon – étude nouvelle microcentrale – règlement intérieur – divers : patinoire, transfert compétence PLU, prix sel |
Conseil municipal du 8 juillet 2020
| – élection des délégués : parc, syndicat mixte, SYME, SIGDEP, aide sociale, SIVU Cristillan, CAO – délégation permanente du maire – indemnités du maire et des adjoints – divers : cabane Lacas, sacristie, camping-car, aire de décollage parapente |
Conseil municipal du 4 juillet 2020
| – élection du maire et des adjoints |
MUNICIPALITÉ ÉLUE EN 2014
■ En téléchargement : comptes-rendus année 2020
Conseil municipal du 31 janvier 2020
| – acquisition part Pechmeja Maison Chabrand – coupe de bois parcelle n°8 – dossier décharge contrôlée – programme mairie presbytère – bail Lartiguolle | – personnel communal : avancement – sacristie : visite DRAC – site Internet mairie – toiture école |
■ En téléchargement : comptes-rendus année 2019
Conseil municipal du 8 novembre 2019
| – prêt banque postale foncier ZAC – consultation déneigement ~ attribution marché – SIGDEP, AEP espace partenaires, captage source enfouie – hiver : PIDA, ambulances, navettes, SAF – servitude SARL A5 – coupe de bois Arnoux | – prolongation bail Cotton 2023 – procédure biens vaquants – accord pâturage Pra Chiriou – toilettes sèches parapente – exploitation patinoire 2019/2020 – divers : cabanes, vvf, logement communal, 11 novembre, élections |
Conseil municipal du 9 septembre 2019
| – travaux cabanes pastorales – travaux parking des Tourres – travaux AEP Gravière – échange JJ Fournier/commune – échange Allais/commune – système alerte Cristillan – groupement de commandes ambulances hiver – frais déplacement agent entretien – DM camping (amortissements) | – DM budget principal (microcentrale) – remboursement arrhes Viste – convention avec le SDIS (PEI) – tarifs cartable à la neige – loyers du Thioure – assistance contrôle redevance occupation domaine public – questions diverses : maison Chabrand, mur Y. Fournier, toilettes sèches, navettes, cabanes pastorales, ouverture mairie, déneigement, demandes d’échange… |
Conseil municipal du 20 juin 2019
| – répartition sièges CCGQ – compétences CCGQ : retrait PLU, Natura 2000 ; ajout GEMAPI – inscription itinéraire équestre au PDIPR – achat parcelle A743 et servitudes A1224 et A743 | – contrat groupe prévoyance (convention centre gestion) – temps de travail secrétariat mairie – réfection route Bois Clair – travaux voirie |
Conseil municipal du 15 mars 2019
| – ZAC Infernet : échanges, suite du projet, évaluation indemnités, acte échange Lou Sarret – actualisation indemnités maire | – tarifs camping – attribution subventions commune – parking des Tourres |
Conseil municipal du 25 janvier 2019
| – opposition au transfert de la compétence eau potable – modification statuts CCGQ – transfert de charges CCGQ/communes – procédure biens sans maître laiterie | – modification échange P. Bérard/commune – registre de doléances (grand débat) – inquiétude fréquentation station |
■ En téléchargement : comptes-rendus année 2018
Conseil municipal du 1er octobre 2018
| – révision du PLU – travaux suite aux dégâts de l’hiver – cantine, convention pour les repas avec Risoul – convention placettes de compostage – maître d’oeuvre parking des Tourres – réparation cloches – DSP patinoire – représentant commission électorale – maintien compétence eaux pluviales | – demande subvention pour renouvellement mélézin – subvention cross départemental pompiers – attribution marché étude programmation VVF – cabane pastorale du Lacas – fin des travaux eau potable – cimetière – achat véhicule – règlement intérieur |
Conseil municipal du 9 juillet 2018
| – travaux voirie communale – convention IT 05 – validation PV assainissement CCGQ – convention fonds concours eaux pluviales – espace compostage camping – convention attribution marché navettes estivales – convention bibliothèque départementale – pénalités entreprise SCARA bâtiment nordique | – échange Allais/commune – motion hôpital Embrun – motion EPHPAD Aiguilles – fermeture décharge Viste – indemnités percepteur – échange Imbert/commune – reprise ATSEM |
Conseil municipal du 28 mai 2018
| – renouvellement baux alpages – convention crèche Guillestre – convention CCGQ personnel assainissement | – mutualisation RGPD – demande de subvention voirie – personnel camping |
Conseil municipal du 20 février 2018
| – prêt bancaire pour l’alimentation AEP – cession laiterie – demande de subvention pour aménagements pastoraux – convention entretien sentiers | – convention archivage – procédure de révision du PLU – préparation des budgets – renforts pompiers hiver |
Conseil municipal du 26 janvier 2018
| – évolution de postes du personnels – échange P. Bérard/commune | – transfert eaux pluviales à la CCGQ – plan financement FEADER |
■ En téléchargement : comptes-rendus année 2017
Conseil municipal du 18 décembre 2017
| – tarifs hiver : SAF, SDIS, secours sur piste alpin et fond, PIDA – carburant SDIS – navettes Ceillac-Guillestre – ambulances, mise à disposition minibus ski-club – contrats et renouvellements de contrat : patinoire, cartable à la neige – DUP St-James – modification PV assaisnssement – classement commune touristique – questions diverses : espace partenaires, chiens, échanges Gauthier, Grand Nord, effectifs école…. |
Conseil municipal du 18 octobre 2017
| – renouvellement contrat logiciels mairie – répartition frais ambulance hiver – groupement de commandes ambulance hiver 2017-2018 – marché 2ème tranche AEP – modification règlement cimetière | – convention prêt fourgon – convention déneigement – navettes intervillages – MAM – questions diverses |
Conseil municipal du 21 juin 2017
| – DM budget : soutien abattoir guillestre – rythmes scolaires (4 jours) – acquisition bétonnière et tondeuse – navettes intervillages – ouverture camping – échange terrains Bérard/commune et servitude | – 40 ans du parc – transfert compétence assainissement CCGQ – étude rénovation VVF – convention CCGQ ceillac pour la ZAE de la Viste – questions diverses |
Conseil municipal du 2 mai 2017
| – répartition frais fonctionnement centre de loisirs – tarifs camping 2017 – questions diverses |
Conseil municipal du 3 mars 2017
| – statuts CCGQ – attributions compensation – avenant bail VVF – statuts PNRQ | – FPU – révision PLU – enquête publique protection captage – consultation 2 ème tranche AEP |
Conseil municipal du 13 janvier 2017
| – transfert de compétence PLU – transfert du FNGIR – règlement cimetière – révision PLU | – diagnostic pastoral – navettes intra et inter villages – SIGDEP, budget – zone piétonne |
■ En téléchargement : comptes-rendus année 2016
Conseil municipal du 14 décembre 2016
| – navettes Guillestrois-Queyras – convention 05 voyageurs – convention bât. de fond – répartition sièges CCGQ – tarifs secours – navettes intra et inter villages | – tarifs SAF et PIDA patinoire – achat fraise neige – cartable à la neige – voirie communale – cantine – MAM |
Conseil municipal du 9 novembre 2016
| – statuts CCGQ – délégués communautaires – opposition transfert compétence PLU – instauration FPU – fusion SIGDEP – réglement cimetière – bail MAM – DM Budget | – PAPI et GEMAPI – avenant marché bât nordique – répartition financement ambulance – convention traversée Queyras – avenant travaux OT agence postale – patinoire – déneigement – questions diverses |
Conseil municipal du 27 septembre 2016
| – suspension indemnités adjoints – répartition frais ambulance – TAP 2016-2017 – échanges parcelles – déclassement domaine public – DM Budget | – création commune nouvelle – mur espace jeux – motion scanner Embrun – ZAC Infernet – coussins berlinois |
Conseil municipal du 20 juillet 2016
| – DM Budget – création poste (promotion) – fusion communauté de communes – fusion communes | – point sur le budget – fermeture décharge – camping – divers |
Conseil municipal du 8 juin 2016
| – bail de chasse – bail Font Sancte – convention cantine – mutualisation OT Poste – groupement de commande TAP – SIVU Cristillan – avenant canalisation Mélézet – protection captages – mur soutènement Asphodèles – fourniture électricité camping, Thioure – dsp patinoire | – bail de chasse – bail Font Sancte – convention cantine – mutualisation OT Poste – groupement de commande TAP – SIVU Cristillan – avenant canalisation Mélézet – protection captages – mur soutènement Asphodèles – fourniture électricité camping, Thioure |
Conseil municipal du 16 mai 2016
– choix prestataire pump track
Conseil municipal du 21 mars 2016
| – vote comptes administratifs – vote des budgets primitifs – vote des 4 taxes – avenant bât. nordique | – agenda accessibilité programmée – autorisation forage Laval – motion fermeture trésorerie CVV – diagnostic pastoral |
Conseil municipal du 11 février 2016
| – conventions syndicat mixte – convention déneigement déchèterie – convention bât nordique – révision PLU – noms de rue – frais déplacement – avenant travaux bât nordique – baux ESF, Queyras Résidences – bibliothèque | – copieur mairie – déneigement, talons libres, 4×4 commune – demande terrain chevaux Arlène – cimetière, éclairage public – SIVU, église, eau, route Clapière – foncier Bois Noir, Colombet – Cristillan parking, ASA – déficit régie – chasse |
■ En téléchargement : comptes-rendus année 2015
Conseil municipal du 5 décembre 2015
| – avenants bât. fond – étude nouvelle ressource en eau – 1 ère tranche canalisation Mélézet – foncier : Bois Noir, Cristillan, Asphodèles – renouvellement contrat assurance – renfort personnel cantine | – reversement taxe communale électricité – DTER 2016 – convention département hiver – tarifs secours – divers : MAM, copieur, ZAC… |
Conseil municipal du 25 novembre 2015
| – fusion des communautés de communes – demande subvention 2 ème tranche AEP – convention SAF et SDIS – convention navettes touristiques | – DM Budget – contrat cartable à la neige – MAM |
Conseil municipal du 13 octobre 2015
| – presbytère : CR ABF, groupe de travail – aménagements sportifs : biathlon, plan d’eau, parapente – convention MAM avec propriétaire – zone piétonne – noms de rues : validation des propositions – dissolution ASA – attribution étude de traçabilité Ste-Anne – attribution travaux voirie | – DM fonds péréquation – titres payables par Internet – bibliothèque – terrains St-Antoine – mutualisation OT Poste – éclairage public – divers |
Conseil municipal du 26 août 2015
| – DM Budget – voirie : montée VVF – TAP : reconduction – MAM : présentation – tarifs cantine – comité de jumelage | – convention ambulances – motion train et percée Montgenèvre – nom salle hors sac bât fond – groupe travail AEP – questions diverses |
Conseil municipal du 8 juillet 2015
| – devenir cartable à la neige – déficit régie – effondrement placette – chaufferie bois – AEP – admission en non valeur | – consultation cimetière – astreinte personnel – balayeuse – divers : visite DASEN, PAPI, MAM – divers : bibliothèque, cantine, plan eau … |
Conseil municipal du 9 juin 2015
| – AEP : signature marché – effondrement placette – travaux camping – extension cimetière : décision finale – voirie 2015 – travaux VVF : coût et répercussions – aménagement aire parapente – ZAE Viste – site internet mairie | – classement voirie – personnel camping – SYME : extension Laval et Pied Mélézet – TAP reconduction – liste chasseurs autorisés – divers : AEP, partenariat SAFER, décharge – divers : sentiers, point bât nordique, bibliothèque – divers : MAM, visite DASEN… |
Conseil municipal du 30 mars 2015
| – vote du budget : CA et BP – vente terrain communal parcelle A1060 – demande subvention pump track | – mise à disposition pâturages – centrale villageoise – ZAC Infernet |
Conseil municipal du 2 février 2015
| – travaux isolation VVF – convention avec IT05 pour réduction vitesse – AEP : lancement 1 ère tranche – CCQ : ajout compétence SCOT – baux location Font-Sancte – commission communale impôts – création poste ATSEM principal | – GEMAPI : acquisitions foncières – achats imputables fêtes et cérémonie – mise en place ambulance supplémentaire – travaux camping : maîtrise d’oeuvre – divers : via ferrata, vente terrain Viste – divers : vente parcelle A1060, chiens traîneaux… |
■ En téléchargement : comptes-rendus année 2014
Conseil municipal du 9 décembre 2014
| – DM Budget – échange parcelles Pharamond – navettes Guillestre/Ceillac – répartition frais ambulanciers – groupement de commandes navettes Queyras – frais de secours, tarifs secours, convention SDIS | – CCQ : prise de compétence GEMAPI – bail terrain CAMES – loyers Thioure – divers : cimetière, cartable à la neige, – divers : sentiers, éclairage… |
Conseil municipal du 2 octobre 2014
| – finances régie remontées mécaniques – travaux bâtiment nordique – zone de la Viste : assainissement, lots… |
Conseil municipal du 9 septembre 2014
| – service proximité carburants – compétence acivités périscolaires – représentants CAO à la CCQ – groupement commandes cantine – groupement commandes ambulance – SYME 05 – motion plateaux techniques biologie – convention CG SAFER commune | – création poste rédacteur – don SARL Fourny – DM Budget – demande achat terrain par A. Marchis – travaux bât. nordique lots 3 à 8 – marchés étude sys. alerte et M. Colombet – cahier charges déneigement – questions diverses |
Conseil municipal du 2 juillet 2014
| – délégations attribuées du maire – avenants marché : bât nordique, presbytère, cimetière – préau école – libération maison Colombet – achats fourgon, copieur – subvention trail Queyras | – convention sentiers parc – avenant bail de chasse – voirie communale – motion CH Briançon – motion AMF baisse dotations |
Conseil municipal du 20 juin 2014
| – élection délégués sénatoriales – maîtrise ouvrage TAP – emplois camping municipal |
Conseil municipal du 10 juin 2014
| – procédure travaux VVF – honoraires architecte presbytère – convention déneigement – déficit régie – CDD saison estivale |
Conseil municipal du 28 mai 2014
| réforme rythmes scolaires : organisation de la semaine |
Conseil municipal du 9 avril 2014
| – délégation des élus – commission d’appels d’offres – indemnités |
Conseil municipal du 5 avril 2014
| – élection du maire et des adjoints |
MUNICIPALITÉ ÉLUE EN 2008
■ comptes-rendus des conseils de 2008
- 5 février 2008, 25 mars 2008, 23 avril 2008, 27 mai 2008, 29 mai 2008, 27 juin 2008, 27 août 2008, 8 octobre 2008, 14 novembre 2008, 9 décembre 2008
■ comptes-rendus des conseils de 2009
- 21 janvier 2009, 16 avril 2009, 18 juin 2009, 1 er septembre 2009, 16 octobre 2009, 19 novembre 2009, 17 décembre 2009
■ comptes-rendus des conseils de 2010
- 4 mai 2010, 20 juillet 2010, 16 septembre 2010, 22 novembre 2010
■ comptes-rendus des conseils de 2011
- 31 mars 2011, 26 mai 2011, 5 juillet 2011, 16 août 2011, 18 octobre 2011, 5 décembre 2011
■ comptes-rendus des conseils de 2012
- 30 janvier 2012, 15 mai 2012, 30 juillet 2012, 17 septembre 2012, 19 octobre 2012, 3 décembre 2012
■ comptes-rendus des conseils de 2013 et début 2014
- 21 janvier 2013, 15 mars 2013, 16 mai 2013, 20 juin 2013, 1er août 2013, 16 septembre 2013, 7 novembre 2013, 29 janvier 2014, 12 mars 2014
Archives mandat Philippe Lamour, maire de Ceillac de 1965 à 1983
■ compte-rendu d’activités 1968
■ compte-rendu d’activités 1965-1970